Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMESS
ORLAIT (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES)

Numéro de dépôt :
1674393
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
04/03/2001

Présentation de la marque PROMESS

Déposée le 4 mars 1991 par ORLAIT (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « PROMESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORLAIT (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES), domicilié(e) Allée du Jeu d'Arc BP 99, 02203 Soissons Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEGUINOR - France.

La marque PROMESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESS est expirée depuis le 4 mars 2001.

ORLAIT (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : 1 LITRE Vitam'in LAIT VITAMINE UHT STERILISE DEMI-ECREME Promess


ORLAIT (UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES) - Allée du Jeu d'Arc BP 99, 02203 Soissons Cedex - France


Mr BEGUINOR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Lait stérilisé, lait frais pasteurisé, fromages, frais, desserts, fromages affinés, crème fraîche maturée, crème fraîche, beurre et dérivés